MENTIONS LÉGALES
• Propriétaire
Le site ombresdelyranthe.com est la propriété de l’ASBL LES OMBRES D’ELYRANTHE.
ASBL n° 0682.624.929 constituée le 06.10.2017
Siège social :
Bourcy 25
6600 BASTOGNE-LONGVILLY
Belgique
TVA Intracommunautaire : BE0682624929
• Hébergement
Ce site est hébergé sur les serveurs d'OVH.
SAS OVH
2 rue Kellermann
BP 80157
59100 Roubaix
• Conception et production :
Cette boutique en ligne a été créée à l'aide du logiciel PrestaShop.
• Contact
Directrice de la publication : Florence Barrier
Email : ombresdelyranthe@gmail.com
Téléphone : 0617948366
Conditions générales d'utilisation
• Définitions :
Site : le site ombresdelyranthe.com
Utilisateur : Utilisateur parcourant le Site
Client : Utilisateur ayant ouvert un compte client sur l'espace boutique de l’ASBL Les Ombres d’Elyranthe
Identifiants : informations nécessaires à l'identification d'un Utilisateur sur le Site pour accéder aux zones réservées aux
Clients.
• Description des services fournis
Site :
Le Site ombresdelyranthe.com propose et met en vente les parutions des livres et produits dérivés de l’ASBL Les Ombres d’Elyranthe et de la maison d'édition Mots & Légendes.
• Accès au service
Le Site est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès à internet.
Certaines sections du Site sont réservées aux Clients, après identification à l'aide de leur Identifiant et de leur Mot de passe.
L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe se réserve le droit de refuser l'inscription sur le Site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout Utilisateur ne respectant pas les présentes conditions d'utilisation.
L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au Service, mais n'est tenue à aucune obligation d'y parvenir.
L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe se réserve la possibilité d'interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l'accès à tout ou partie du Service, afin d'en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l'interruption n'ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.
• Données personnelles
L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe utilise les informations personnelles recueillies auprès de ses Utilisateurs pour permettre la fourniture des services proposés et assurer la gestion des abonnements souscrits.
Vous pouvez en apprendre davantage en lisant notre politique de confidentialité dans les Conditions Générales de Vente.
• Adresses électroniques (email)
Si l’Utilisateur communique à l’ASBL Les Ombres d’Elyranthe son adresse électronique, cette dernière communiquera avec lui par email. L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe ne communiquera pas cette adresse à des tiers ne faisant pas partie de Les Ombres d’Elyranthe, à l’exception des tiers concernés.
• Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents, ainsi que tous les éléments créés pour le Site notamment les textes, données, dessins, graphiques, photos, animations, sons, vidéos, y compris les documents téléchargeables sont, soit la propriété de Les Ombres d’Elyranthe, soit font l’objet d’un droit d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle.
• Disponibilité du service
L’ASBL Les Ombres d’Elyranthe met tout en œuvre pour offrir un service disponible, dénué de ralentissement et d’arrêts, mais ne peut en aucun cas prévoir un éventuel ralentissement ou une panne.
Aucun problème de réseau, de serveur ou de logiciel n’est couvert et aucun remboursement ne peut être envisagé suite à l’arrêt d’un service, une panne ou la perte d’un contenu.
• Loi applicable
Le site, hébergé en France, est régi exclusivement par la loi française, quel que soit le lieu d’utilisation.
Dans l’hypothèse où l’Utilisateur accéderait au Site à partir d’un autre État que la France, il s’engage à s’assurer également du respect de la législation localement applicable.